Règles d'utilisation

Règles d’utilisation

Le service Login.gov est fourni par l’Administration des services généraux des États-Unis pour offrir au public un accès en ligne sécurisé et privé aux programmes gouvernementaux participants. Avec un seul compte Login.gov, les utilisateurs peuvent se connecter à plusieurs agences gouvernementales. Notre objectif est de faciliter et de sécuriser la gestion des prestations, des services et des applications fédérales.

Les présentes conditions de service prévoient :

• Les informations sur le fonctionnement du service Login.gov et sur ce que vous pouvez en attendre,
• Les conditions dans lesquelles nous vous fournissons le service Login.gov,
• La manière dont nous utilisons vos informations et vos droits sur ces informations, et
• Les conditions que vous acceptez lorsque vous effectuez certaines actions sur le service Login.gov.

1. Définition des services généraux

Le service Login.gov offre au public un accès en ligne sécurisé et privé aux programmes gouvernementaux participants. Avec un seul compte Login.gov, vous pouvez vous connecter aux services offerts par plusieurs agences gouvernementales. Notre objectif est de faciliter et de sécuriser la gestion des prestations, des services et des applications fédérales.

Le service Login.gov s’associe à d’autres agences fédérales (« partenaires ») pour vous permettre d’accéder à ces services avec un seul compte Login.gov, éliminant ainsi la nécessité de créer plusieurs comptes distincts au sein de l’administration.

Le service Login.gov protège votre compte en mettant en œuvre des mesures de sécurité strictes et protège votre vie privée en recueillant auprès de vous les informations minimales nécessaires et en ne révélant aux partenaires que les informations nécessaires à l’exécution de leur service. Login.gov ne partage jamais d’informations personnelles validées avec un partenaire fédéral, sauf si:

1. Vous avez donné votre consentement explicite (que vous pouvez révoquer à tout moment);
2. La divulgation est requise par la loi; ou
3. La divulgation est nécessaire pour enquêter sur une fraude liée à votre compte.

Certaines applications gouvernementales qui utilisent Login.gov exigent que vous vérifiiez votre identité. Ainsi, vous devez prouver que vous êtes bien la personne que vous prétendez être. Cette preuve permet de s’assurer que seules les bonnes personnes ont accès aux informations sensibles.

Il ne vous sera demandé de vérifier votre identité que la première fois que vous vous connecterez à certaines applications gouvernementales. Une fois que vous avez vérifié votre identité avec Login.gov pour une application gouvernementale, vous n’avez généralement pas besoin de le faire à nouveau pour d’autres applications gouvernementales. Cependant, lorsque vous vous connectez à IRS.gov pour la première fois, vous devez toujours vérifier votre identité, même si vous l’avez déjà fait pour une autre application. En fournissant au service Login.gov les informations nécessaires à la vérification de votre compte, vous l’autorisez à utiliser ces informations pour mener les activités nécessaires à la vérification de votre identité, y compris le partage d’informations avec certains tiers, à savoir les services de vérification d’identité. Le service Login.gov exige de ces parties qu’elles conservent vos informations de manière confidentielle et qu’elles ne les utilisent pas à d’autres fins, comme indiqué dans notre Politique de Confidentialité.

Le service Login.gov utilise les meilleures pratiques reconnues en matière de sécurité et de protection de la vie privée.

Avant d’utiliser le service Login.gov, vous devez accepter ces conditions de service. Si le service Login.gov modifie ses conditions d’utilisation, vous aurez la possibilité d’accepter ou de refuser les conditions d’utilisation mises à jour lors de votre prochaine connexion. De même, lorsque vous effectuez certaines activités dans le service Login.gov, telles que la fourniture d’informations personnelles pour la première fois, le service Login.gov peut vous demander de confirmer à nouveau votre compréhension de la manière dont il utilise vos informations.

2. Votre accord

En plus des détails concernant votre consentement mentionnés ailleurs dans ces conditions, en acceptant ces conditions et en utilisant le service Login.gov, vous acceptez que :

1. Vous n’êtes pas un enfant de moins de 13 ans,
2. Toutes les informations que vous nous fournissez sont complètes et exactes,
3. Si vous vérifiez votre identité, l’identité que vous déclarez lors de l’utilisation du service est la vôtre,
4. Vous vous conformerez aux lois locales, nationales et fédérales applicables lors de l’utilisation du service,
5. Vous préserverez la confidentialité de vos données personnelles et de vos informations de connexion, et
6. Vous conserverez en permanence des informations exactes sur votre compte.

Vous acceptez en outre de NE PAS déformer votre identité ou les informations que vous présentez dans le cadre du service Login.gov, y compris par l’intermédiaire des canaux d’assistance à la clientèle.

Vous acceptez également d’être lié par ces conditions et par la Politique de Confidentialité, ainsi que par d’autres conditions liées au service Login.gov.

Nous publierons toute modification de ces conditions sur cette page. Si les modifications affectent notre traitement de vos informations personnelles ou sont jugées significatives, nous vous en informerons par courriel. Si nous ne pouvons pas vous joindre par courriel, nous nous réservons le droit de vous contacter par d’autres moyens, y compris par courrier postal. Si, à tout moment, vous n’acceptez plus ces conditions ou toute autre condition pertinente du service Login.gov, vous pouvez fermer votre compte.

3. Authentification

L’accès à un compte sur le service Login.gov est appelé authentification. L’authentification au service Login.gov nécessite une authentification à plusieurs facteurs (ou authentification à deux facteurs) afin de fournir une protection solide contre les tentatives malveillantes d’accès à votre compte et à vos informations.

Nous proposons plusieurs moyens d’établir une authentification à plusieurs facteurs, appelés authentifiants. Vous devrez toujours créer une phrase secrète comme l’un de vos authentifiants et utiliser cette phrase secrète pour vous authentifier sur votre compte (sauf pour l’utilisation de PIV/CAC, qui ne s’applique qu’au personnel fédéral). Les phrases de passe sont semblables aux mots de passe, mais elles vous offrent plus de souplesse, par exemple en utilisant des mots et des espaces, et ne sont généralement pas soumises à des règles de composition telles que l’obligation d’utiliser des chiffres ou des caractères spéciaux.

Nous vous encourageons à configurer plusieurs authentifiants supplémentaires. Ainsi, si vous égarez l’un d’entre eux, vous pourrez toujours accéder à votre compte et ne perdrez aucune information.

Les authentifiants actuellement disponibles dans le service Login.gov sont les suivants :

1. Une phrase secrète;
2. Des codes de sauvegarde;
3. Des codes de passe à usage unique par SMS (texte) ou messagerie vocale, envoyés à un appareil mobile que vous contrôlez;
4. Des codes de passe à usage unique par le biais d’applications d’authentification telles que Google Authenticator ou Authy, téléchargées sur votre propre appareil mobile et enregistrées sur Login.gov;
5. Des cartes PIV et CAC, pour le personnel fédéral et les forces armées uniquement;
6. Les dispositifs et logiciels de sécurité WebauthN, tels que les jetons FIDO (« Fast IDentity Online »), les Yubikeys et les Titan Security Keys de Google, que vous avez obtenus et enregistrés auprès de Login.gov;

Login.gov ne renouvelle pas, ne réédite pas et ne fait pas expirer les authentifiants, mais vous pouvez révoquer un authentifiant associé à votre compte à tout moment et, si vous le souhaitez, le réintroduire plus tard. Le service Login.gov n’émet pas d’authentifiants physiques. Les authentifiants autres que les phrases de passe ou les codes de sauvegarde nécessitent du matériel ou des logiciels que vous fournissez vous-même.

Lorsque vous enregistrez un authentifiant auprès du service Login.gov, vous nous autorisez à l’utiliser comme authentifiant pour accéder à votre compte. Si vous vous inscrivez pour recevoir des SMS ou des messages vocaux, vous nous autorisez à envoyer des SMS et à passer des appels téléphoniques à votre numéro de téléphone.

Pour les authentifiants physiques tels que les codes de sauvegarde imprimés, un jeton matériel ou un téléphone, protégez-les en les conservant dans un endroit sûr ou avec vous. Ne les laissez pas s’abîmer. S’ils sont perdus, cassés ou endommagés, vous risquez de perdre l’accès à votre compte.

Si vous oubliez votre phrase secrète, vous pouvez la réinitialiser si vous avez accès à l’adresse courriel que vous avez enregistrée. Si vous ne disposez d’aucun de vos autres authentificateurs, vous pouvez toujours accéder à votre compte, mais nous supprimerons toutes les informations qu’il contient. Vous pouvez modifier votre phrase secrète à tout moment à partir du profil de votre compte. Si vous perdez un autre authentifiant ou si vous ne souhaitez plus l’utiliser, vous pouvez le désactiver à tout moment dans le profil de votre compte.

Si nous soupçonnons une fraude sur votre compte, nous pouvons verrouiller votre compte et vous contacter. Si nous avons des raisons de penser que votre phrase secrète a été compromise, nous pouvons vous demander de la réinitialiser.

4. Preuve et vérification de l’identité

La première fois que vous essayez de vous connecter à l’aide de Login.gov à une application partenaire qui exige un degré élevé de certitude quant à votre identité, nous lançons un processus appelé vérification d’identité. La vérification de l’identité prend des informations sur vous et tente de les valider, puis de vérifier que vous, l’utilisateur, êtes bien la personne que vous prétendez être. Nous appelons ces informations des preuves d’identité et elles comprennent généralement votre nom, votre date de naissance, votre numéro de sécurité sociale, l’adresse de votre domicile et une image de votre pièce d’identité, telle que votre permis de conduire. Vous reconnaissez que les informations que vous fournissez sont les vôtres — et non celles de quelqu’un d’autre — et qu’elles sont exactes.
Une fois que vous nous avez fourni ces preuves d’identité, nous tentons de les valider à l’aide de diverses sources faisant autorité. Nous faisons appel à des services de vérification d’identité tiers pour nous aider dans cette validation. Par exemple, si vous nous soumettez une image de votre permis de conduire de votre État de résidence, nous comparerons les informations qu’il contient aux données faisant autorité du Département des véhicules à moteur (DMV), de l’Administration des véhicules à moteur (MVA) ou d’une agence équivalente de votre État, afin de nous assurer que vous existez bien dans ces dossiers. Nous utiliserons également la technologie pour rechercher certaines caractéristiques de sécurité sur le permis de conduire afin de nous assurer qu’il ne s’agit pas d’un faux.
De même, nous comparons les informations que vous nous fournissez à d’autres dossiers pour mieux nous assurer de votre identité. Nous pouvons, par exemple, vérifier que votre nom, votre date de naissance, votre adresse et votre numéro de sécurité sociale correspondent à ceux d’un bureau de crédit. Nous ne vérifierons pas votre solvabilité, mais nous nous assurerons de l’existence d’une telle personne afin de vous protéger contre l’usurpation d’identité. Nous pouvons également vérifier auprès d’autres sources pour confirmer les informations que vous nous fournissez. Si nous ne pouvons pas valider votre adresse par d’autres moyens, nous pouvons confirmer que vous y habitez en vous envoyant une lettre contenant un code que vous saisirez dans le service Login.gov.
Outre la validation des preuves d’identité que vous nous fournissez, nous vérifions que vous êtes bien cette personne. Nous évaluons l’appareil utilisé pour accéder à Login.gov, l’identité vérifiée et votre comportement pendant la vérification de l’identité. Nous collectons des informations à partir de l’appareil pour effectuer cette évaluation. Vos informations personnelles sont stockées d’une manière qui empêche Login.gov de les lire. Cependant, Login.gov peut toujours évaluer les informations concernant votre appareil. Nous expliquons plus en détail comment nous utilisons vos informations dans notre Politique de Confidentialité.

5. Résiliation

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment par l’intermédiaire de votre profil de compte. En outre, en cas de fraude ou d’autres violations des présentes règles d’utilisation, nous pouvons révoquer l’accès à votre compte. Dans ce cas, nous continuerons à protéger les informations de votre compte conformément à notre Politique de Confidentialité et à notre avis sur le système d’enregistrements.

Dans le cas peu probable où le service Login.gov serait interrompu, les renseignements sur le compte seront conservés conformément à notre avis sur le système d’enregistrements, tel que modifié. Slus précisément, les informations relatives aux utilisateurs, y compris les profils, les fichiers de connexion, les fichiers de mots de passe, les fichiers d’audit et les extraits, les fichiers d’utilisation du système et les fichiers de rétablissement des coûts utilisés pour évaluer les frais d’utilisation du système sont conservés conformément au calendrier de conservation des documents de la GSA, GRS 03.2.

6. Autorités

Le service Login.gov est exploité aux États-Unis, mais il est accessible au public dans le monde entier. Le service Login.gov est géré par l’Administration des services généraux en vertu des pouvoirs et des directives énoncés dans 6 USC § 1523 (b)(1)(A)-(E), la loi sur le gouvernement électronique de 2002 (Pub. L. 107–347, 44 U.S.C. 3501 note), 40 USC § 501, et OMB M-19-17.

7. Exploitation des services et assistance à la clientèle

Le service Login.gov fonctionne avec un niveau de service élevé, tant au niveau de la prestation des services que de l’assistance à la clientèle.

1. Disponibilité et temps de fonctionnement

En tant que système d’authentification et passerelle vers les applications fédérales, nous nous efforçons d’assurer une disponibilité et un temps de fonctionnement élevés. Notre objectif est de maintenir une disponibilité de 99,9 % sur l’ensemble des sites et des systèmes. Consultez notre page d’état pour obtenir des statistiques en direct, des rapports d’incidents et vous abonner aux mises à jour.

2. Assistance à la clientèle

L’assistance à la clientèle et les services d’assistance sont toujours disponibles par l’intermédiaire de https://login.gov/fr/contact/. Lorsque vous demandez une assistance à la clientèle, nous utiliserons toutes les informations que vous fournissez pour répondre à votre question ou à votre commentaire, et nous pourrons utiliser vos commentaires pour améliorer notre service ou à d’autres fins si nous le jugeons nécessaire, par exemple à des fins de marketing. Ce faisant, nous ne divulguerons jamais vos informations personnelles en dehors du service Login.gov, sauf si la loi applicable l’exige ou si cela est indiqué dans d’autres dispositions des présentes conditions.

8. Responsabilités de nos partenaires

Le service Login.gov relie plus facilement le public aux agences fédérales en permettant aux utilisateurs d’accéder à plusieurs programmes gouvernementaux avec un seul compte Login.gov.

Les agences partenaires sélectionnent les informations dont elles ont besoin dans la liste des attributs que nous prenons en charge. Si nous ne les possédons pas déjà, nous vous demandons ces informations, nous les validons et nous vous demandons votre accord pour les partager avec l’agence partenaire. Les partenaires peuvent demander diverses informations telles que le nom, l’adresse, la date de naissance, le numéro de téléphone et l’adresse courriel. Les partenaires sont tenus de protéger ces informations conformément à la législation et à la politique fédérales.

Au cours du processus de partenariat avec le service Login.gov, nous recueillons des informations auprès de l’agence sur le type d’accès qu’elle fournit et, à partir de ces informations, nous nous mettons d’accord avec le partenaire sur le risque de l’application et la nécessité de disposer d’informations personnelles. Nous déterminons ainsi le niveau d’information que le partenaire peut recevoir.

Les images de votre carte d’identité ou de votre permis de conduire américain sont conservées dans un format chiffré. Ces images ne sont récupérées et décryptées que sur décision mutuelle de Login.gov et de l’agence partenaire, à des fins d’application de la loi, en cas de suspicion de fraude.

L’IRS a besoin d’informations sur les tentatives d’accès à un compte ou de vérification de l’identité. Lorsque vous accédez aux systèmes de l’IRS via Login.gov, ces informations sont envoyées à l’IRS de manière à ce que seul l’IRS puisse y accéder. Login.gov ne conservera pas ces informations personnelles identifiables non validées au-delà de sept jours.

Nous ne partagerons jamais des informations personnelles identifiables validées avec un partenaire sans votre consentement explicite, comme l’exige la loi ou comme indiqué dans les présentes règles d’utilisation. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment, et nous révoquerons l’accès du partenaire aux informations. Le partenaire peut toutefois conserver ces informations conformément à sa politique de conservation des données. Le service Login.gov ne recueille pas les informations que vous fournissez directement au partenaire.

Les partenaires potentiels et les autres parties intéressées peuvent trouver plus d’informations sur le processus d’intégration des partenaires dans le guide du développeur de Login.gov.

9. Frais

L’inscription ou l’utilisation du service Login.gov est gratuite. La connexion à nos partenaires est gratuite, mais les partenaires eux-mêmes peuvent facturer des frais pour certains de leurs services, tels que la réservation, l’achat d’un article ou la demande d’un service.

10. Déclarations, garanties et responsabilités

Exclusion de garantie

Les services de Login.gov sont fournis « en l’état » et selon leur disponibilité. La GSA décline par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. La GSA ne garantit pas que les services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu.

1. Déclarations générales

Vous garantissez par la présente que (1) votre utilisation du site Web et des services sera strictement conforme à l’accord et à toutes les lois et réglementations applicables, et que (2) votre utilisation du site Web et des services n’enfreindra ni ne détournera les droits de propriété intellectuelle d’aucune tierce partie.

2. Limites de responsabilité

En aucun cas la GSA ne pourra être tenue responsable de l’objet du présent contrat en vertu d’un contrat, d’une négligence, d’une responsabilité stricte ou d’une autre théorie juridique ou équitable pour : (1) tout dommage spécial, accessoire ou consécutif; (2) le coût d’acquisition de produits ou services de substitution; ou (3) l’interruption de l’utilisation ou la perte ou la corruption de données.

11. Dispositions générales

1. Intégralité de l’accord

Le présent accord constitue l’intégralité de l’accord entre la GSA et vous concernant l’utilisation du site Web et des services, et ne peut être modifié que par la publication d’une version révisée sur cette page par la GSA.

2. Litiges

Tout litige découlant du présent accord et de l’accès ou de l’utilisation des services est régi par le droit fédéral.

3. Absence de renonciation aux droits

Le fait que la GSA n’exerce pas ou n’applique pas un droit ou une disposition de la présente convention ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

4. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions ou tout autre aspect du service Login.gov, vous pouvez nous contacter sur le site https://login.gov/fr/contact/.

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